Administratif, sécurité, règlement, mentions légales

Lien sur le fonctionnement d'une école
GUIDE ECOLE

L'école s'appelle Antoine BEILLE, le téléphone du directeur est 0467371218 (M. Barrau) 

Le restaurant scolaire : 0467371144 
Le centre de loisirs : 0467329045 





Pour lire le compte rendu des Conseils d'école, veuillez cliquer ci-dessous :

Compte rendu du Conseil d'école du 16 03 2017
L'organisation des rythmes scolaires a été reconduite


lien vers le trombinoscope des parents élus

les délégués d'élèves élus



Règlement intérieur de l’école ANTOINE BEILLE

Nissan-Lez-Enserune 2016 2017
0467371218 

 Voté à l'unanimité en Conseil d'école le 17/10/16

Le règlement des écoles maternelles et primaires publiques du département de l’Hérault, élaboré sur la base de la circulaire 2014-088 du 09 juillet 2014, précise les modalités de fonctionnement des écoles publiques de ce département dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires organisant au niveau national l'enseignement pré primaire et primaire, et fournit un cadre et des orientations pour la rédaction du règlement intérieur de chaque école de l’Hérault. Le règlement des écoles maternelles et primaires publiques du département de l’Hérault comporte les modalités de transmission des valeurs et des principes de la République (article L. 111-1-1 du code de l'éducation), respecte la convention internationale des droits de l'enfant du 20 novembre 1989 et la déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789.

I - Organisation et fonctionnement de l'école :
         Admission et scolarisation
            1.1 Dispositions communes (maternelle et élémentaire)
    En application de l'article L. 111-1 du code de l'éducation, l'éducation est un droit pour tous les enfants résidant sur le territoire national, quels que soient leur nationalité, leur statut migratoire ou leur parcours antérieur. La Convention relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989, ratifiée par la France, garantit à l'enfant le droit à l'éducation en dehors de toute distinction qui tienne à sa nationalité ou à sa situation personnelle.
    Les formalités d’inscription et de radiation sont accomplies par l’un et/ou l’autre des parents en cas d’exercice d’autorité parentale conjointe, soit par le parent qui exerce seul l’autorité parentale. Il appartient aux parents de faire connaître leur situation parentale et de communiquer et mettre à jour leurs coordonnées afin que leur soient envoyés les documents relatifs à la scolarité de leurs enfants. Le directeur d'école prononce l'admission sur présentation : - du certificat d'inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l'école. - d'un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge. Faute de la présentation de l'un ou de plusieurs de ces documents, le directeur d'école procède pour les enfants soumis à l'obligation scolaire conformément à l'article article L. 131-1-1 du code de l'éducation à une admission provisoire de l'enfant.
  • Tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé est inscrit dans l’école la plus proche du domicile, qui constitue son établissement de référence. Dans le cadre de son projet personnalisé, si ses besoins nécessitent qu’il reçoive sa formation au sein de dispositifs adaptés, il peut être inscrit dans une autre école ou un autre établissement, sur proposition de son établissement de référence et avec l’accord de ses parents ou de son représentant légal. Cette inscription n’exclut pas son retour à l’établissement de référence.
  • Scolarisation des enfants atteints d’un trouble de la santé évoluant sur une longue période ou accidentés : à la demande des parents dont l’enfant présente des troubles de santé évoluant sur une longue période, un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) est mis au point par le directeur d’école, le médecin de l’éducation nationale (ou de P.M.I.) en liaison avec le médecin qui suit l’enfant et, le cas échéant, les responsables de la restauration et du temps périscolaire.
1.2. Admission à l'école maternelle
    Conformément aux dispositions de l'article L. 113-1 du code de l'éducation, tout enfant âgé de trois ans au 31 décembre de l'année civile en cours doit pouvoir être accueilli dans une école maternelle ou une classe enfantine, si sa famille en fait la demande.
    1.3. Admission à l'école élémentaire
Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.

II] Fréquentation et obligation scolaire :
2.1 Principe constitutionnel de laïcité
Le port de signes ou de tenues par lesquels un élève manifeste ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

2.2. La fréquentation
La fréquentation régulière de l’école primaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

2.3. Les absences
Toute absence doit être justifiée par écrit au retour de l'élève. Prévenir l'école pour toute absence se prolongeant plus de 4 demi-journées. Un certificat médical sera demandé uniquement au retour d’une maladie contagieuse nécessitant une éviction en référence à l’arrêté du 3 mai 1989.
En cas d’absence prévisible, les personnes responsables de l’enfant en informent préalablement l'enseignant de l’école et en précisent le motif. En cas de fièvre, vomissements, l’enfant doit être gardé à la maison jusqu’à guérison. Merci de signaler les maladies contagieuses (rubéole, varicelle, grippe…) et d’apporter un certificat médical (ou de non contagion) précisant que l’enfant peut reprendre l’école, après guérison. Les enseignants ne sont pas habilités à administrer des médicaments aux élèves, sauf cas exceptionnels (maladie chronique nécessitant la mise en place d’un Projet d’Accueil Individualisé établi par le médecin scolaire ou de P.M.I.).
2.4. Sorties exceptionnelles
Sur demande écrite des parents, le directeur d’école peut, à titre exceptionnel et en cas de nécessité impérieuse, autoriser l’élève à s’absenter sur le temps scolaire, à condition qu'il soit accompagné.
Les sorties individuelles d’élèves pendant le temps scolaire, pour recevoir en d’autres lieux des soins médicaux spécialisés ou des enseignements adaptés, ne peuvent être autorisées par le directeur d’école que sous réserve de la présence d’un accompagnateur, parent ou personne présentée par la famille, selon des dispositions préalablement établies. Dans tous les cas, l’élève est remis par l’enseignant à l’accompagnateur et au retour, ce dernier le raccompagne dans sa classe.
Ces absences peuvent également être autorisées pour permettre aux élèves de bénéficier de soins ou rééducations qui ne pourraient être dispensés de manière opportune à d’autres moments. Ces situations sont examinées au cas par cas.
La responsabilité du directeur et du maître ne se trouve plus engagée dès que l’élève a quitté l’école.

2.5. Justification des absences
Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent.

2.6. Horaires pour cette année 2016 2017
Heures d’ouverture et de fermeture (à l'ouverture, les portes sont ouvertes 10 minutes avant le début des cours) :

lundis, mardis et jeudis
mercredis et vendredis
matin
les cours commencent à 9h et finissent à 12h
les cours commencent à 9h et finissent à 12h
après-midi
les cours commencent à 14h et finissent à 17h
Pas de cours les mercredis et vendredis après-midis

- Les activités de l’école primaire sont réparties sur huit demi-journées (lundi, mardi, jeudi matin et après-midi ; mercredi et vendredi matin).
- Le RASED intervient pour les élèves en difficulté sur le temps scolaire en classe ou hors de la classe.
- Les élèves qui rencontrent des difficultés dans leurs apprentissages, ou qui ont besoin d'accompagnement renforcé dans leur travail personnel ou qui sont engagés dans une activité prévue par le projet d’école peuvent bénéficier d'une heure d’activité pédagogique complémentaire ( A.P.C.) : une proposition écrite est transmise aux parents des élèves concernés (les parents sont libres d'autoriser ou pas cette activité supplémentaire). Ces APC peuvent être proposées de 8h20 à 9h ou de 17h à 17h30.

2.7. entrées et sorties aux horaires d'ouverture et de fermeture :

-élémentaire (du CP au CM2) : aucun parent ne rentre dans l'école sauf s'il y est invité par le directeur ou un enseignant.
La sortie des élèves s’effectue sous la surveillance de leur maître. Cette surveillance s’exerce dans la limite de l’enceinte des locaux scolaires jusqu’à la fin des cours (12h et 17h). Dès ces horaires et le portail passés, les élèves sont sous la responsabilité des parents. Ceux inscrits en cantine ou garderie passent sous la responsabilité du centre de loisirs.

-maternelle : les élèves de maternelle sont remis par les parents à l'enseignante en classe à l'ouverture du matin (entre 8h50 et 9h00) ; les parents doivent être sortis de l'enceinte de l'école à l'heure de fermeture du portail (sonnerie de 9h00). L'après-midi, les élèves sont remis par les parents aux enseignantes au portail entre 13h50 et 14h00.
Toute personne, en dehors des parents, chargée de récupérer un élève de maternelle doit être inscrite sur la fiche de renseignements donnée en début d'année ; cette personne peut aussi détenir une autorisation écrite et signée par au moins un des responsables légaux de l'enfant. Le directeur de l’école fait part de ses réserves aux parents, quant à la sécurité de l’enfant confié à sa sortie à un autre jeune enfant (aîné). Aucun jeu de cour ne doit être utilisé au moment des sorties pour des raisons de sécurité et de responsabilité. En cas de retard à 17h, l'enfant est envoyé en garderie municipale (payante).

III] Vie scolaire :
3.1. Dispositions générales
Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants. De même, les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes à caractère éducatif :
1) les réprimandes qui, le cas échéant, peuvent être portées à la connaissance des familles.
2) L’isolement, momentané et sous surveillance, d’un enfant difficile, ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
3) La privation partielle de la récréation assortie d’une tâche éducative et/ou pédagogique.
-Des poursuites seront engagées en cas d'atteinte :
  • aux valeurs de la République (Principe de laïcité, Actes racistes et antisémites, Suspicion de radicalisation, Autres atteintes aux valeurs de la République )
  • aux personnes : physique, verbale, sexuelle, cyberviolence
  • à la sécurité ou au climat de l'école: intrusion, port ou usage d'armes, de stupéfiants, d'alcool
  • aux biens
3.2. Assurance
La participation des élèves aux sorties scolaires régulières correspondant aux enseignements ordinaires inscrits à l’emploi du temps est toujours obligatoire et gratuite. La souscription d’une assurance n’est pas exigée. La souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle «accidents corporels» est exigée, lorsque la sortie scolaire comporte un caractère facultatif (hors temps scolaire par exemple entre 12h et 14h).
Il appartient à l’enseignant de vérifier avant le départ que, pour tout enfant participant à une sortie scolaire facultative, une assurance a été souscrite. L’enfant non assuré ne pourra pas participer à la sortie.

IV Usage des locaux - hygiène et sécurité
4.1. Hygiène
Les élèves doivent se présenter à l’école dans une tenue propre et décente : pas de sous-vêtements apparents, les “tongs” et autres chaussures non attachées (qui facilitent les chutes et blessures aux pieds) sont interdites à l'école, les boucles d'oreilles seront de tailles raisonnables. Les papiers et les emballages divers doivent être jetés dans les poubelles.
Interdiction : sucettes, graines de tournesol, de cacahuète et toutes autres choses dont les épluchures sont jetées n’importe où. En maternelle, le risque de contamination, de blessure ou d'étouffement rend les bonbons proscrits en récréation.
On ne doit pas mâcher de chewing-gum ni manger de friandises en classe. Les chewing-gums doivent être jetés dans les poubelles mais jamais par terre ni collés n’importe où. Les enseignants tolèrent exceptionnellement les bonbons pour les anniversaires.
Tabac : l'école est un espace non fumeur.

4.2. Soins et urgences
La pharmacie de l’école est pourvue de matériels et de produits d’urgence pour les soins des plaies légères prévues dans le protocole national sur l’organisation des soins (BO n°1 du 6 janvier 2000). Une trousse de premiers secours est constituée pour les déplacements à l’extérieur.
En cas d’accidents ou de malaises graves, les parents seront immédiatement informés.
En cas d’impossibilité de les joindre, l’enfant sera évacué selon les modalités définies par le médecin régulateur du SAMU (téléphone : 15 ou 112 pour les portables).
Remarque : il est utile que les familles renseignent les rubriques de la fiche d’urgence concernant leurs coordonnées afin de pouvoir être averties immédiatement soit elles-mêmes, soit toute autre personne désignée par elles, en cas d’accident ou d’évacuation sanitaire de l’élève vers une structure de soins.

4.3. Dispositions particulières
Cutter, couteau tranchant et tout objet contondant dans les écoles primaires sont interdits. Ne pas apporter à l’école des objets pouvant être dangereux (objet pointu, tranchant, feu...) ; ils seront confisqués et ne seront rendus qu'en main propre aux parents.
Il est recommandé de ne pas apporter à l’école des objets de valeur, car l’école ne saurait être tenue pour responsable de leur perte, de leur dégradation ou de leur vol.
Il est recommandé de marquer les vêtements au nom de l'enfant. En fin d'année, les vêtements non réclamés seront donnés à une association.

4.4. Sécurité
-En cas d’ accident majeur, l’établissement a tout mis en œuvre pour la sécurité des enfants par la mise en place du PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté). En cas d'alerte, il est demandé aux parents de ne pas venir chercher leurs enfants pour éviter une mise en danger. 5 exercices prévus(évacuation et confinement).
-Les cyclistes doivent entrer et sortir de l’école en marchant à côté de leur bicyclette (ou trottinette).
-Les élèves sont placés sous la responsabilité des enseignants dans l’enceinte de l’école. Aucune personne étrangère au service, même s’il s’agit d’un parent d’élève, n’a le droit d’intervenir auprès des élèves et a fortiori de régler à l’école des problèmes de discipline ou de relation entre les élèves.





V] Surveillance

Surveillance de la cour de récréation :
Par demi journée, en maternelle, le temps de récréation est de 30 minutes et, en élémentaire, il est de 15 minutes (les sonneries sont une indication pour les enseignants ; l'écart entre les sonneries de récréation en élémentaire est de 20 minutes pour éviter tout empressement au moment de sortir).

La récréation de l'élémentaire est encadrée par un règlement de récréation lisible depuis la cour de récréation, sur le blog de l'école et disponible dans le bureau du directeur.
Afin de pouvoir assurer une bonne surveillance des récréations, les élèves ne doivent ni jouer ni stationner dans les sanitaires, devant le portail d'entrée, dans l'espace des range vélo, ni dépasser les limites matérialisées de l’aire de récréation (voir le plan de la cour en annexe du règlement de récréation).

En cas de dispute, il faut s’adresser aux maîtres de service et non régler ses comptes soi-même.
Il est interdit d'accéder aux les salles de classe pendant la récréation (cet accès peut se faire seulement avec un enseignant).

En élémentaire, un permis de récréation est ouvert pour chaque élève qui a commis une transgression des règles de la cour (ce permis est rangé dans le hall immédiatement accessible depuis la cour de récréation). Son fonctionnement est indiqué dans le règlement de la récréation de l'école élémentaire.


VI ] Liaison École - Famille

6.1. Liaison école – famille :
Un cahier de liaison permet aux parents et aux enseignants de s’informer mutuellement. Toute rencontre avec l’enseignant ou le directeur doit faire l’objet d’une prise de rendez-vous préalable.
Les informations importantes sont affichées devant l'école et mises en lignes sur le blog de l'école.

6.2. L’autorité parentale :
L’exercice commun de l’autorité parentale rend chaque parent également responsable de la vie de l’enfant ; cependant, il est permis à un parent de faire seul un acte usuel de l’autorité parentale, l’accord de l’autre parent étant présumé (notion de présomption d’accord).

6.3. Parents d’élèves élus délégués de parents d'élèves :
La participation des parents d’élèves au fonctionnement du service public d’éducation s’exerce notamment par l’intermédiaire d’associations de parents. Les conditions d’intervention de ces associations dans les écoles sont précisées par la circulaire n°2001-078 du 3 mai 2001. Les parents sont aussi sollicités pour des actions telles que : accompagner les sorties, assister aux représentations de spectacles des élèves, contribuer à des aides pour financer des projets de l'école ou des actions caritatives.

6.4. La distribution de documents :
Les documents distribués par les parents élus ne font pas l’objet d’un contrôle a priori dès lors que les auteurs sont explicitement désignés.
En tout état de cause, les propos tenus sont soumis au respect de l’ordre public et ne doivent ni présenter de caractère diffamant, injurieux ou outrageant, ni mettre en cause à titre personnel un membre de la communauté éducative. Tout document doit donc comporter l’indication de l’association de parents d’élèves qui l’émet ou l’identité de son auteur.

6.5. Éducation à la citoyenneté :
Conformément à l’art. 12 de la Convention Internationale des droits de l’Enfant, les opinions des élèves pourront être prises en considération eu égard à leur âge et à leur degré de maturité. Leur point de vue sera notamment reçu par le biais des délégués d'élèves.

L'inscription d'un enfant à l'école Antoine Beille entraîne l'acceptation et le respect du règlement intérieur








NOTE DE RENTRÉE 2016 2017

Fonctionnement de l’école.
L'école primaire de Nissan a 14 classes et 355 élèves. Le directeur est Christophe BARRAU. Les élèves sont en classe les lundis, mardis et jeudis entre 9h00 et 12h00, et entre 14h00 et 17h00 ; les mercredis et vendredis ils ont classe de 9h à 12h seulement. Les enfants sont accueillis à l'école 10 minutes avant l’entrée en classe (en maternelle, les enfants sont accueillis en classe à 9h, dans la cour à14h). Les récréations ont lieu à 10h25 et 15h25.
Certains enfants pourront bénéficier des activités pédagogiques complémentaires (APC), avec votre accord et sur proposition du Conseil des Maîtres.
Une cantine scolaire, les TAP du vendredi après-midi, ainsi qu’un service de garderie et activités périscolaires sont assurés par la municipalité (prendre contact avec les services municipaux). Veillez à bien informer votre enfant des jours où il en bénéficie ! TRES IMPORTANT : Quand il ne sait pas s'il est inscrit, votre enfant doit demander à son enseignant ou à un animateur...qui l'orientera.
Vacances scolaires : L'Hérault se situe dans la zone C
Toussaint
Noël
Hiver
Printemps
Vacances d'été
Fin des cours : mercredi 19 octobre  
Reprise des cours : jeudi 3 novembre
Fin des cours : vendredi 16 décembre
Reprise des cours : mardi 3 janvier 2017
Fin des cours : 
vendredi 3 février 2017 
Reprise des cours : 
lundi 20 février
Fin des cours : 
vendredi 31 mars avril 2017 
Reprise des cours
mardi 18 avril
Fin des cours : vendredi 7 juillet 2017
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
ABSENCES RETARDS
Les responsables légaux des enfants doivent justifier à l’enseignant toute absence de leur enfant ( écrire un mot dans le cahier de liaison pour le jour du retour de l’enfant en classe, appeler avant le retour si une absence se prolonge).
Si l'enfant est en retard :
  • maternelle : sonner en maternelle et accompagner l'enfant dans sa classe
  • élémentaire (à partir du CP) : sonner à l'entrée principale de l'école. Sélectionner DIRECTEUR 1, si personne ne vous ouvre, sonner en 2e choix au RESTAURANT SCOLAIRE, puis accompagner l'enfant en classe

Coopérative scolaire : pour aider le fonctionnement de l'ecole
Le montant des cotisations est indicatif et a été fixé par le Conseil d’Ecole comme suit :
  • Pour 1 enfant scolarisé  8 € .
  • Pour 2 enfants ou plus scolarisés (maternelle et élémentaire compris)  12 €
Vous avez le droit de donner une somme supérieure aux sommes indiquées !
Cette cotisation peut être acquittée en plusieurs fois. Chèque à l'ordre OCCE 34
Réunion de rentrée.
Cette réunion est extrêmement importante et il est fortement recommandé que toutes les familles y soient représentées (faire garder les enfants si possible, les enfants présents sont sous la responsabilité des parents). La date sera donnée par l'enseignant de votre enfant et sera affichée (panneaux école et blog).
Des parents peuvent se présenter aux élections des représentants au Conseil d’École qui auront lieu le vendredi 7 octobre (signaler votre candidature avant le 23 septembre auprès du directeur). Ce conseil discute et vote notamment le règlement intérieur.

ASsurance scolaire.
Les élèves de l’école vont participer, tout au long de l’année, à des sorties sportives, culturelles... L’assurance est obligatoire pour toutes les sorties qui dépassent les horaires de l'école. Vous pouvez choisir l’assureur en toute liberté. Vous pouvez souscrire un contrat avec une assurance scolaire (demander les formulaires, si nécessaire) ou auprès de votre compagnie d’assurance habitation, par exemple. Dans tous les cas, vérifiez qu’il prévoit la « GARANTIE INDIVIDUELLE ACCIDENT » celle-ci est nécessaire pour toute sortie dépassant les horaires scolaires... Je vous prie de fournir une attestation d’assurance pour chacun de vos enfants le plus rapidement possible.

lIAISON ECOLE  FAMILLE
Veuillez lire, mettre à jour, corriger et signer la fiche de renseignements pré-remplie fournie par l'école (ven 2/9/16). La liaison se fera par le biais du cahier de liaison de votre enfant. Vous pourrez, par exemple, y écrire vos demandes de rendez-vous. Je vous demande de bien vouloir viser (signer) tous les mots qui y sont collés, seule façon pour l’enseignant de s’assurer que votre enfant vous les a bien montrés. Le directeur est disponible sur rendez-vous toute la semaine...
Le Directeur,
M.BARRAU

Le bureau du directeur, prêt à vous accueillir !

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